Atmo Occitanie a présenté le 14 octobre les résultats d’une campagne de mesures consacrée à la multi-exposition saisonnière ...

Les organisations de jeunesse et d’éducation populaire se rangent aux côtés des lycéens. Au-delà des moyens accordés aux ...

Par la décision contestée, le président du conseil départemental a mis en oeuvre cette procédure : il a prononcé la fermeture ...

Réponse du ministère de l’Action et des comptes publics : Les communes et les établissements publics de coopération ...

Un formulaire homologué, renseigné par la collectivité dans laquelle l’assuré a exercé ses fonctions, accompagné de l’une des ...

Une grande partie du territoire français fait face à des pénuries d’eau. Dans une telle situation, les maires et les ...

L’exclusion d’une Atsem pour une durée de deux ans notamment pour négligence et non respect des consignes données a été ...

Notre sélection de textes officiels, jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, ...

Il s’applique aux constructions, installations et aménagements temporaires rentrant dans le champ de l’ article 9-1 de la loi ...

Alors que la qualité de l’air intérieur des salles de sport était jusqu’ici peu analysée, l’Ademe publie deux études qui ...

Le schéma directeur immobilier et énergétique est, comme le définit l’Ademe, un document stratégique qui synthétise ...

Amos Waintrater, 49 ans, administrateur territorial hors classe, est le nouveau directeur général adjoint éducation et citoyenneté à la ville de Villeurbanne (163 684 hab., Rhône). Il quitte le poste ...